La séance n°6 du conseil municipal de Capesterre de Marie-Galante se tiendra le mardi 11 octobre 2022 à 18h30, dans la salle des délibérations. Quatorze points sont à l’ordre du jour dont l’approbation du procès-verbal de la séance du n°5 du 12 juillet 2022, la régularisation foncière, l’avis de la Chambre Régionale des Comptes, etc.
L’ordre du jour est le suivant :
Approbation du procès-verbal de la séance du n°5 du 12 juillet 2022
Avenant n°3 au protocole de préfiguration de clôture de la concession d’aménagement de l’opération de Résorption de l’Habitat Insalubre Multisites
Régularisation foncière
Régularisation du foncier communal exploité par la Communauté de Communes de Marie-Galante
Déclaration d’Utilité Publique
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
Aide de l’Etat dans le cadre du plan de lutte contre les échouements des algues sargasses
Acquisition de matériels informatiques
Avis de la Chambre Régionale des Comptes
Affectation du Fonds d’Aide aux Communes – Exercice 2021 Vote du Budget supplémentaire – Exercice 2022 Attribution de subventions aux associations Règlement intérieur du conseil municipal Questions diverses
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Salaura DIDON
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