[Politique] Le conseil municipal de Capesterre de Marie-Galante est convoqué ce mardi 11 octobre 2022

La séance n°6 du conseil municipal de Capesterre de Marie-Galante se tiendra le mardi 11 octobre 2022 à 18h30, dans la salle des délibérations. Quatorze points sont à l’ordre du jour dont l’approbation du procès-verbal de la séance du n°5 du 12 juillet 2022, la régularisation foncière, l’avis de la Chambre Régionale des Comptes, etc.

L’ordre du jour est le suivant :
 Approbation du procès-verbal de la séance du n°5 du 12 juillet 2022
 Avenant n°3 au protocole de préfiguration de clôture de la concession d’aménagement de l’opération de Résorption de l’Habitat Insalubre Multisites
 Régularisation foncière
 Régularisation du foncier communal exploité par la Communauté de Communes de Marie-Galante
 Déclaration d’Utilité Publique
 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
 Aide de l’Etat dans le cadre du plan de lutte contre les échouements des algues sargasses
 Acquisition de matériels informatiques
 Avis de la Chambre Régionale des Comptes
 Affectation du Fonds d’Aide aux Communes – Exercice 2021
 Vote du Budget supplémentaire – Exercice 2022
 Attribution de subventions aux associations
 Règlement intérieur du conseil municipal
 Questions diverses

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Salaura DIDON